Arrêté du 26 juin 1990 fixant la liste des commissions prévu Art. Annexe

ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 26 JUIN 1990

Liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990

Comité d'audit du secteur Génie biologique et médical ;

Comité Bassins versants représentatifs et expérimentaux ;

Comité Cellules foetales humaines normales ;

Comité Conception de produits, design ;

Comité de coordination de la recherche publique intéressant l'environnement ;

Comité pour la culture scientifique et technique ;

Comité Ergonomie et productivité ;

Comité Evaluation économique des stratégies thérapeutiques et préventives ;

Comité exécutif pour la France du programme international géosphère-biosphère ;

Comité Formation et apprentissage des adultes peu qualifiés ;

Comité d'expertise de la télédétection en coopération ;

Comité Génie électrique ;

Comité Génome humain ;

Comité Mécanique ;

Comité Modernisation de l'entreprise ;

Comité Modernisation des services ;

Comité national de coordination pour la recherche au service du développement ;

Comité national d'évaluation de la recherche ;

Comité Nutrition-toxicologie ;

Comité d'orientations stratégiques en matière d'information scientifique et technique et en matière de veille technologique ;

Comité Productique-robotique ;

Comité des publications ;

Comité Renforcement des structures scientifiques ;

Comité Santé et environnement du travail ;

Comité des sauts technologiques ;

Comité Sciences de la cognition ;

Comité scientifique Agriculture demain ;

Comité scientifique de l'appel d'offres Intelligence de l'Europe ;

Comité scientifique du programme national Recherche pour le développement ;

Comité Structure des protéines ;

Comité technique paritaire ministériel ;

Comité Toxicologie ;

Comité Technologie et qualité alimentaire ;

Comité Valorisation des ressources minérales ;

Commission administrative paritaire des personnels régis par le décret n° 61-674 du 27 juin 1961 modifié relatif au personnel de la délégation générale à la recherche scientifique et technique ;

Commission consultative des allocations de recherche ;

Commission de génie génétique ;

Commission nationale de l'expérimentation animale ;

Conseil des grands équipements scientifiques ;

Conseil d'orientation de la recherche en génie civil ;

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie ;

Groupe d'évaluation et de prospective Filière-bois ;

Groupe d'évaluation et de prospective Pêches et cultures marines et d'eau douce ;

Groupe de prospective placé auprès du département Biologie, médecine et santé du ministère de la recherche et de la technologie ;

Groupe de réflexion Ministère de la recherche et de la technologie - Association française contre les myopathies ;

Groupe de réflexion en pharmacologie clinique ;

Groupe de réflexion sur le programme Frontières humaines ;

Groupe de réflexion Recherche en chirurgie expérimentale ;

Groupe de réflexion Recherche clinique ;

Groupe de travail sur les matériaux ;

Mission d'information des commissaires du Gouvernement des groupements d'intérêt public et mission d'expertise sur l'activité de ces groupements.

Comité Biotechnologies ;

Comité pour les composants passifs et interconnexions ;

Comité pour l'électronique ;

Comité pour l'informatique ;

Comité Grands colloques de prospective ;

Comité pour l'optique ;

Comité Physicochimie des interfaces ;

Comité de pilotage Agriculture et Aliment de demain ;

Comité Ressources naturelles ;

Comité scientifique Anthropologie ;

Comité scientifique du programme national d'électronique et d'informatique ;

Commission Gestion de l'arbre dans l'espace rural en zone tropicale humide ;

Groupe d'experts Génie des procédés ;

Groupe de réflexion sur les actions de recherche de base en informatique du ministère de la recherche et de la technologie.

commission consultative permanente d'oenologie ;

commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables ;

comité Capteurs, microtechniques et microsystèmes ;

comité de chimie ;

comité scientifique de l'appel d'offres Ergonomie et productivité ;

conseil d'orientation sur les matériaux (Comat) ;

conseil scientifique de la recherche universitaire ;

comité de désignation du jury de l'Institut universitaire de France ;

groupe interministériel sur les matériaux (G.I.M.) ;

groupes d'experts de la Mission scientifique et technique ;

groupes de réflexion de la Mission scientifique et technique ;

jury de l'Institut universitaire de France ;

représentation des directeurs scientifiques pédagogiques et techniques au comité national du C.N.R.S.