Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sou Art. 2-1

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1