Arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au d Art. 23
TITRE III : DU DIPLÔME D'ETAT.
La liste des candidats admis à l'examen, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.
Amendment history
- En vigueur depuis le 2010-04-01