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Arrêté du 30 juin 2003 relatif à la réglementation de la man · Arrêté du 30 juin 2003 relatif à la réglementation de la manifestation aérienne organisée dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace

Arrêté du 30 juin 2003 relatif à la réglementation de la man Art. 24

Chapitre IV : Déroulement de la manifestation aérienne

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Tout vol de présentation doit faire l'objet d'une trajectographie en temps réel dans les trois dimensions et d'un enregistrement permettant la reconstitution des évolutions. Cette trajectographie peut être imposée par le directeur des vols pour valider certains vols de répétition.

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  • En vigueur depuis le 2006-08-20