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Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice · Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants

Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice Art. 1

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Les séjours des militaires servant sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants, ouvrent droit au bénéfice de la campagne simple.