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Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 · Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 Art. 1

In forceOfficial text

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 août 2005

Art. 7

Refers to

Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 Art. 7