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Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire · Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux

Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire Art. 3

ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.

In forceOfficial text

La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit obligatoirement correspondre à l'une des normes suivantes :

Norme 1 : Utilisation de l'acide cyanhydrique (HCN) (utilisé à la pression atmosphérique ou sous vide partiel).

Concentration du gaz : 5 grammes par mètre cube.

A une température inférieure à 15 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 60 minutes ; au-dessous de 5 °C, l'efficacité est très réduite.

A une température comprise entre 15 °C et 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 40 minutes.

A une température supérieure à 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 30 minutes.

Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br).

a) A la pression atmosphérique :

TEMPERATURE

DOSE INITIALE

DUREE

10 °C à 15 °C

40 grammes par mètre cube

3 heures

16 °C à 20 °C

35 grammes par mètre cube

3 heures

21 °C à 25 °C

40 grammes par mètre cube

2 h 20.

b) Sous vide partiel : 50 à 80 grammes par mètre cube (durée : 2 heures).

Amendment history
  • En vigueur depuis le 2009-09-29