Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l Art. 1

Le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers est constitué par les dispositions annexées au présent arrêté (1).

(1) Le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sera publié au Bulletin officiel du ministère en date du 25 février 1993, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.