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Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentan · Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre

Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentan Art. 15

In forceOfficial text

Art. 15. - Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.