Arrêté du 15 mars 1988 RELATIF A L'HOMOLOGATION D'UN CONTRAT Art. Annexe
Objet du contrat.
Le contrat a pour objet l'élevage à façon et la livraison de volailles de chair selon le calendrier d'élevage figurant à l'annexe I.
Objet du contrat.
Le contrat a pour objet l'élevage à façon et la livraison de volailles de chair selon le calendrier d'élevage figurant à l'annexe I.