Arrêté du 19 juillet 1991 fixant l'organisation de l'Ecol · Arrêté du 19 juillet 1991 fixant l'organisation de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

Arrêté du 19 juillet 1991 fixant l'organisation de l'Ecol Art. 9

TITRE III : Formation et recherche.

In forceOfficial text

Pour assurer ses missions, l'école dispose de personnels chargés d'enseignement et de personnels de recherche qui y exercent soit à titre principal, soit à titre accessoire.

Les enseignants à titre principal sont régis par leur statut pendant la durée de leur affectation à l'école.