Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équi · Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équi Art. 12 In forceOfficial text Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Previous · Art. 11 Contents