Arrêté du 1er août 1991 relatif aux attestations de formatio Art. 10
Titre II : Attestation de formation spécialisée appronfondie.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 1991-1992.
Titre II : Attestation de formation spécialisée appronfondie.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 1991-1992.