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Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n · Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général

Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 1

In forceOfficial text

Le décret du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent décret.

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Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 2
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 3
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 4
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 5
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 6
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n Art. 7