Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-direct · Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie

Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-direct Art. 1

In forceOfficial text

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 15 avril 2003 susvisé, la sous-direction opérations-emploi comprend :

- le bureau planification des opérations d'infrastructure ;

- le bureau programmes majeurs ;

- le bureau domaine-soutien de proximité.