Arrêté du 12 novembre 2004 portant création de commissions i Art. 3

Les sections concernées par les domaines d'activité définis ci-dessus sont les suivantes :

Commission interdisciplinaire A : sections n°s 26, 27, 29, 36 et 37 ;

Commission interdisciplinaire B : sections n°s 1, 2, 7, 21, 22, 29 et 30 ;

Commission interdisciplinaire C : sections n°s 7, 27 et 34 ;

Commission interdisciplinaire D : sections n°s 19, 20, 29, 31, 37, 39 et 40 ;

Commission interdisciplinaire E : sections n°s 6, 8, 14, 15, 30, 36 et 37 ;

Commission interdisciplinaire F : sections n°s 2, 3 et 17.