Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux Art. 1
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
L'année universitaire s'organise sur un minimum de 34 semaines en formation initiale et sur un maximum de 42 semaines en formation professionnelle continue. Les enseignements sont structurés en semestres et en unités d'enseignement permettant la validation d'un certain nombre de crédits européens.