Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux Art. 5
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
La responsabilité scientifique et pédagogique de chaque unité d'enseignement est assurée par un enseignant désigné dans des conditions définies par le conseil d'administration, sur proposition du conseil chargé des études de chaque école d'architecture.