Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisa Art. 12
Chapitre Ier : Organisation des enseignements.
Les candidats à un diplôme de spécialisation et d'approfondissement relevant de la formation professionnelle continue peuvent être dispensés de certains éléments de la formation menant au diplôme dans le cadre des dispositions du décret du 2 janvier 1998 susvisé au nom de la cohérence d'un parcours qui leur est propre.