Arrêté du 6 décembre 1975 MODIFICATION DES SUPERFICIES DE RE · Arrêté du 6 décembre 1975 MODIFICATION DES SUPERFICIES DE REFERENCE ET DES COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE

Arrêté du 6 décembre 1975 MODIFICATION DES SUPERFICIES DE RE Art. Annexe

Annexes

In forceOfficial text

Répartition des communes de la Thiérache.

HAUTE-THIERACHE

Toutes les communes du canton du Nouvion-en-Thiérache ;

Toutes les communes du canton de La Capelle, sauf celle d'Etreaupont ;

Communes de Saint-Algis (Vervins) et Marly-Gomont (Guise).

BASSE-THIERACHE

Toutes les communes des cantons d'Aubenton et d'Hirson ;

Communes de :

Etreaupont (La Capelle) ;

Iron, Lavaqueresse, Malzy, Proisy, Romery et Villers-lès-Guise (Guise) ;

Brunehamel, Cuiry-lès-Iviers, Doris, Grandrieux, Les Autels, Parfondeval, Résigny et Rouvroy-sur-Serre (Rozoy-sur-Serre) ;

Leme, Le Sourd et Saint-Gobert (Sains-Richaumont) ;

Etreux, Hannappes, La Vallée-Mulatre, Oisy, Ribeauville, Venerolles et Wassigny (Wassigny) ;

Autreppes, Haution, La Vallée-aux-Blés, Voulpaix, Laigny, Gercy, Fontaine-les-Vervins, Vervins, La Bouteille, Landouzy-la-Cour, Thenailles, Harcigny, Plomion et Bancigny (Vervins) ;

REGION SUD DE LA THIERACHE

Communes de :

Monceau-sur-Oise (Guise) ;

Franqueville, Marfontaine, Rougeries, Saint-Pierre-lès-Franqueville, Voharles et Wiege-Faty (Sains-Richaumont) ;

Braye-en-Thiérache, Burelles, Gronard, Hary, Houry, Lugny, Nampcelles-la-Cour et Prisces (Vervins) ;

Archonn Chéry-lès-Rozoy, Dagny-Lambercy, Dolignon, Morgny-en-Thiérache, Raillimont, Renneval, Rozoy-sur-Serre, Sainte-Geneviève, Soize, Vigneux-Hocquet et Vincy-Reuil-et-Magny (Rozoy-sur-Serre).