Arrêté du 23 juin 1978 INSTALLATION DESTINEE AU CHAUFFAGE ET · Arrêté du 23 juin 1978 INSTALLATION DESTINEE AU CHAUFFAGE ET A L'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS D'HABITATION, DE BUREAUX OU RECEVANT DU PUBLIC (INSTALLATIONS FIXES)

Arrêté du 23 juin 1978 INSTALLATION DESTINEE AU CHAUFFAGE ET Art. 18

Conduits de fumée

In forceOfficial text

Les conduits de fumée doivent avoir des caractéristiques conformes à celles qui sont décrites dans l'arrêté du 20 juin 1975 relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie.