Arrêté du 6 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-11-1990 R Art. 1

Le jury constitué par l'arrêté du 16 novembre 1990 susvisé au titre de la 1re section du Conseil national des universités est modifié par le tableau annexé au présent arrêté (1).

(1) Le tableau annexé peut être consulté dans les rectorats d'académie.