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Arrêté du 15 octobre 2007 fixant les effectifs des personnel · Arrêté du 15 octobre 2007 fixant les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Arrêté du 15 octobre 2007 fixant les effectifs des personnel Art. 1

In forceOfficial text

Les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires relevant du décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 et du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 susvisés sont, pour l'année universitaire 2007-2008, fixés conformément aux tableaux figurant en annexe.

(Programme 150 titre 2 du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.)