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Arrêté du 9 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 19 · Arrêté du 9 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'unedispense

Arrêté du 9 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 19 Art. 1

In forceOfficial text

L'annexe VI de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie, est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.