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Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission · Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'Ecole normale supérieure de Lyon

Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission Art. 11

TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

In forceOfficial text

L'arrêté du 7 janvier 2002 fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon est abrogé au 1er septembre 2004.