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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires · Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 341-2

Chapitre 1er : Règles générales

In forceOfficial text

Objectif.

Les systèmes de visualisation des cartes électroniques et d'information ont pour principale fonction de contribuer à renforcer la sécurité de la navigation.

L'équipement doit permettre au navigateur d'effectuer de façon pratique et en temps voulu toutes les opérations :

- de planification et de surveillance de la route ;

- indiquer continuellement la position du navire.

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  • En vigueur depuis le 2016-07-27