Arrêté du 26 septembre 1985 RELATIF AUX ATELIERS DE TRAITEME Art. 12
TITRE III : Prévention de la pollution atmosphérique
Il y a lieu d'assurer une optimisation des débits d'eaux de lavage.
Les eaux de lavage des gaz et les effluents extraits des dévésiculeurs sont des effluents susceptibles de contenir des toxiques. Ils doivent être recyclés, traités avant rejet ou éliminés dans une installation dûment autorisée à cet effet.
Les prescriptions concernant leur élimination sont définies, suivant le cas, aux titres II et IV de la présente instruction.