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Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS · Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES DISCIPLINES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS

Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS Art. 1

In forceOfficial text

Les modalités des concours pour le recrutement des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont définies par le présent arrêté.