Arrêté du 20 octobre 1988 FIXANT L'ORGANISATION DE L'ECOLE N Art. 10
TITRE III: COMPOSITION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT ET D'ENSEIGNEMENT.
Les conseils d'enseignement.
- Le conseil d'enseignement de la formation des assistants techniques comprend onze membres, soit :
-le directeur de l'école, président ; en cas d'absence, il sera remplacé par le directeur des études et de la recherche ;
-le directeur des études et de la recherche et le directeur délégué pour l'établissement de Montpellier ;
-les quatre représentants élus des enseignants au conseil de perfectionnement ;
-les quatre représentants élus des assistants techniques stagiaires au conseil de perfectionnement.
Le conseil d'enseignement de la formation des secrétaires administratifs comprend onze membres, soit :
-le directeur de l'école, président ; en cas d'absence, il sera remplacé par le directeur des études et de la recherche ;
-le directeur des études et de la recherche et le responsable de la formation des secrétaires administratifs ;
-les quatre représentants élus des enseignants au conseil de perfectionnement ;
-quatre représentants élus des secrétaires administratifs stagiaires.