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Décret n° 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du · Décret n° 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux

Décret n° 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du Art. 12

CHAPITRE IV : Avancement.

In forceOfficial text

La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent de maîtrise principal est fixée ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS

DURÉE

10e échelon

-

9e échelon

4 ans

8e échelon

3 ans

7e échelon

3 ans

6e échelon

2 ans

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

1 an

1er échelon

1 an

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  • En vigueur depuis le 2017-01-01