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Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de · Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies pour 2009

Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de Art. 2

In forceOfficial text

La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.