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Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisat · Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisat Art. 21

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivée

In forceOfficial text

Un bouton d'arrêt d'urgence est installé dans la zone d'arrivée du téléski de façon visible et accessible pour les usagers souhaitant s'en servir en cas de nécessité.

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  • En vigueur depuis le 2017-07-07