Arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 200 · Arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunysois (zone spéciale de conservation) Arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 200 Art. Annexe Annexe In forceOfficial text Annexe non reproduite. Amendment history En vigueur depuis le 2022-03-14 ← Previous · Art. 4 Contents