Arrêté du 10 janvier 2017 fixant les modalités d'évaluation · Arrêté du 10 janvier 2017 fixant les modalités d'évaluation des enseignements, commun et facultatif, d'éducation physique et sportive pour le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » préparé dans les établissements de formation initiale de l'enseignement agricole Arrêté du 10 janvier 2017 fixant les modalités d'évaluation Art. 10 In forceOfficial text Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2017. ← Previous · Art. 9 Contents Art. 11 · Next →