Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nati · Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nati Art. 21

Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes

In forceOfficial text

Le jury examine les évaluations des élèves en fin de semestre, vérifie le bon déroulement de la scolarité et décide de la poursuite de la scolarité et de l'attribution des diplômes.

Amendment history

En vigueur depuis le 2025-08-03

Cited by

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nati Art. 41