Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 · Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 Art. 12 In forceOfficial text Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Previous · Art. 11 Contents