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Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 · Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 Art. 12

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.