Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 133/2
CHAPITRE 1er. [1Structure et organisation de l'enseignement secondaire]1 — Section 1/1. [1 Structure et organisation au niveau macro]1
L'enseignement secondaire ordinaire à temps plein se compose de trois degrés.
Le premier degré comprend une première année d'études A, une première année d'études B, une deuxième année d'études A et une deuxième année d'études B.
Le deuxième degré comprend une première année d'études et une deuxième année d'études.
Le troisième degré comprend une première année d'études, une deuxième année d'études et une troisième année d'études, indiquée comme 7e année d'études.
Historique des modifications
- (1)<Inséré par DCFL 2018-04-20/22, art. 10, 034; En vigueur : 01-09-2019>
- (2)<DCFL 2023-07-07/17, art. 67, 071; En vigueur : 01-09-2023>