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Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisatio · Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisatio Art. 13

Chapitre IV : Organisation pédagogique.

En vigueurTexte officiel

L'école peut faire appel à des intervenants extérieurs à l'établissement pour une partie des enseignements qu'elle dispense.