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FR · Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission

Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission au titre de l'année 2015 dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime

En vigueur18 articlesTexte vérifié le 24.10.2026

Sommaire

  1. Annexe
  2. Art. 1
  3. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  4. Art. 1
  5. Art. 2
  6. Art. 3
  7. Art. 4
  8. Art. 5
  9. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION
  10. Art. 6
  11. Art. 7
  12. Art. 8
  13. Art. 9
  14. Art. 10
  15. Art. 11
  16. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES
  17. Art. 12
  18. Titre IV : ADMISSION
  19. Art. 13
  20. Art. 14
  21. Art. 15
  22. Art. 16
  23. Art. 17