Décret no 90-539 du 29 juin 1990 modifiant le décret no 86- Art. 17

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Les astronomes adjoints et physiciens adjoints en fonction à la date d'effet du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Classe et échelon

Classe

et échelon

Ancienneté d'échelon conservée

1re classe

5e échelon

Ancienneté acquise maintenue.

4e échelon

Ancienneté maintenue majorée de 2 mois.

3e échelon :

- après 3 ans 6 mois : 4e échelon

Ancienneté maintenue au-delà de 3 ans 6 mois dans la limite de 2 mois.

- avant 3 ans 6 mois : 3e échelon

Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

2e échelon :

- après 2 ans 10 mois : 3e échelon

Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans 10 mois dans la limite de 4 mois.

- avant 2 ans 10 mois : 2e échelon

Ancienneté maintenue.

1er échelon

Ancienneté maintenue.

2e classe

2e échelon

Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

1er échelon :

- après 2 ans : 2e échelon

Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans dans la limite de 4 mois.

- avant 2 ans : 1er échelon

Ancienneté maintenue.