Arrêté du 5 janvier 2006 fixant la composition, le mode d'él Art. 16
TITRE Ier : COMPOSITION ET MODE D'ÉLECTION DES CONSEILS SCIENTIFIQUES DE DÉPARTEMENT.
Le dépouillement des votes est assuré par un système automatisé.
Les modalités de vote et de dépouillement sont fixées par une décision du directeur général du CNRS.