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Arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représenta · Arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre

Arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représenta Art. 16

Van krachtOfficiële tekst

Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.