Décret n° 90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de phy Art. 10
TITRE II : Organisation administrative.
A l'exception des représentants des étudiants, dont le mandat est d'un an, les membres des conseils sont élus ou nommés pour trois ans.
TITRE II : Organisation administrative.
A l'exception des représentants des étudiants, dont le mandat est d'un an, les membres des conseils sont élus ou nommés pour trois ans.