Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au · Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de la défense

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au Art. 1

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Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre dans les établissements et services du ministère de la défense en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.