Arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'avancement dans la rés · Arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'avancement dans la réserve opérationnelle de la marine nationale des officiers, des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et à la nomination au premier grade d'officier et d'officier marinier

Arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'avancement dans la rés Art. 13

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L'arrêté du 4 juillet 2001 portant avancement dans la réserve opérationnelle de la marine nationale des officiers, des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de réserve et nomination au premier grade d'officier est abrogé.