Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniq · Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines

Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniq Art. 14

Chapitre V : Dispositions prises en application du 4° de l'article 44 du décret du 9 mai 1995 susvisé.

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Travaux à ciel ouvert et installations de surface.

L'étude analyse en particulier les aléas d'instabilité directe ou indirecte des dépôts de stériles miniers ou de résidus de traitement ainsi que les aléas d'instabilité des talus des exploitations à ciel ouvert.