Arrêté du 20 septembre 1979 LES INFORMATIONS ET RESULTATS D' Art. 10
Section III : des essais de toxicité aiguë et subaiguë, d'action corrosive et irritante, de mutagenèse à court terme
Essai de mutagenèse.
Deux tests au minimum sont requis. L'un deux est obligatoirement bactériologique avec et sans activation métabolique préalable et un autre non bactériologique. Les résultats doivent être exprimés sous forme d'indice de potentiel mutagène.