Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME D Art. 20

1. Le présent chapitre couvre les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière qui satisfont aux exigences particulières des nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé et qui sont destinées à être utilisées pendant la période de sevrage des nourrissons et comme compléments à l'alimentation des enfants en bas âge et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale. Elles comprennent :

a) Les préparations à base de céréales, qui sont divisées en quatre catégories :

i) Les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou d'autres liquides nutritifs appropriés ;

ii) Les céréales à complément protéinique qui sont ou doivent être reconstituées avec de l'eau ou tout autre liquide exempt de protéines ;

iii) Les pâtes à faire bouillir dans de l'eau ou dans d'autres liquides appropriés ;

iv) Les biscottes et les biscuits à utiliser tels quels, ou écrasés, avec de l'eau, du lait ou d'autres liquides appropriés ;

b) Les aliments pour bébés autres que les préparations à base de céréales.

2. Le présent chapitre ne s'applique pas aux laits destinés aux enfants en bas âge.