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Arrêté du 28 septembre 1989 FIXANT LE MONTANT DES ALLOCATION · Arrêté du 28 septembre 1989 FIXANT LE MONTANT DES ALLOCATIONS JOURNALIERES VERSEES AU PERSONNEL TECHNIQUE RECRUTE A TITRE TEMPORAIRE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Arrêté du 28 septembre 1989 FIXANT LE MONTANT DES ALLOCATION Art. 2

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Le montant des allocations journalières est obtenu en divisant le traitement brut annuel correspondant à l'indice brut précité par 300 jours.