Arrêté du 18 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, titr · Arrêté du 18 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, titres ou qualités assimilée à une pratique professionnelle prévue à l'article 10 du décret n° 91-1195 du 27 novembre 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins de l'éducation nationale et à l'emploi de médecin de l'éducation nationale -conseiller technique

Arrêté du 18 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, titr Art. 5

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